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 Justice

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Onôji Gin
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MessageSujet: Justice   Ven 13 Mar 2009, 10:03

Le système judiciaire est assez complexe... parce qu'il est à la fois superflu et élément clé.
L'appareil judiciaire de Tôkyô permet de juger des criminels puis de les condamner. Il s'appuie sur les rapports d'enquêtes rendus par la Police, et les témoignages des différentes parties. Seulement, il n'est pas difficile à corrompre....
Le déroulement d'une procédure classique est le suivant : Le criminel commet un crime et est arrêté. Le procureur vérifie que les éléments recueillis durant enquête sont viables, puis décide en partie de l'avenir du criminel en réfutant sa culpabilité -ce qui le ferait libérer- ou en la confirmant -ce qui le ferait passer devant le juge. L'audience est fixée à un jour, le criminel se doit de faire appel à un avocat -ou il lui en sera commis un d'office le jour même- et passe devant le juge qui à la fin du procès ne peut faire que déterminer la peine finale.
Les niveaux sont les suivants :

¤Procureur Général, soit le Procureur qui siège sur la Cour Centrale de la ville. Le Procureur est un homme qui a beaucoup de pouvoir, et ce statut-ci ne fait qu'asseoir son importance.
Le Procureur est l'homme qui est chargé par la ville de résoudre les problèmes en veillant à la condamnation des criminels et pour ce faire, de contrôler et orienter les enquêtes des commissariats; c'est lui qui leur donne d'ailleurs leurs moyens d'opérer (par le biais des mandats, notamment).
C'est aussi à lui de décider de la culpabilité ou non des criminels qu'il arrête, et de proposer une peine qui sera le point de départ de leurs procès, durant lequel il constituera lui même le défenseur (celui qui porte plainte).
Il peut nommé un ou plusieurs substituts qui le représenteront dans des affaires où il ne pourra ou souhaitera pas être présent.

¤Procureur d'arrondissement, qui tient le même rôle, mais à l'échelle de l'arrondissement....

¤Juge, qui est simplement un haut-magistrat qui préside les procès et décide de quelle sera la peine finalement infligée au criminel à partir de la proposition du procureur. Le Juge a la particularité de ne pas exercer strictement dans un arrondissement, il est présent sur l'ensemble des structures de la ville.

¤Avocat, poste qui consiste simplement à défendre les parties civiles impliquées dans un procès, ou à assister juridiquement des individus dans le privé. Un avocat peut exercer à la Cour, ou dans un cabinet privé.

¤Conseiller juridique, ce qui consiste à juste conseiller juridiquement des tiers privés.

¤Assistant, une petite profession consistant à assister les Avocats travaillant dans leur travail, que ce soit dans le privé ou non.


Le schéma de progression au final est le suivant :
=> Seuil 1 : Assistant OU Conseiller
=> Seuil 2 : Avocat
=> Seuil 3 : Avocat confirmé OU Substitut du Procureur [pour les avocats exerçant à la Cour]
=> Seuil 4 : Procureur d'Arrondissement (limité) OU Juge
=> Seuil 5 : Procureur Général

Tout comme pour la situation des commissaires, les procureurs sont indispensables au bon déroulement des rouages judiciaires, et lorsqu'une place est vacante, il faut trouver quelqu'un pour la remplir. Le Gouverneur ou le Maire fait un appel à candidature et les candidats sont, par la suite, soumis à un vote de la population de l'arrondissement ou de la ville.

Voilà, si une info manque, ou si il y a des questions, ...

Gin.
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